L’Inspection du travail a prévu pour la fin de l’année 2023 le lancement d’une campagne nationale de contrôle qui sera centrée sur l’utilisation des équipements de travail mobiles et de levage. Elle prend son sens dans le cadre d’une politique plus globale de prévention et de suivi des accidents du travail dans laquelle les employeurs ont, eux aussi, leur part de responsabilité. Découvrez dans ce blog le contexte de cette campagne de contrôle et comment Izypeo QHSE peut vous aider au quotidien à prévenir les accidents du travail et assurer la sécurité de vos équipes.

 

Une initiative qui résulte d’un constat inquiétant en France : 2 personnes meurent chaque jour au travail et 100 sont gravement blessées 

Les chiffres des accidents du travail en France sont les plus mauvais de l’Union Européenne. Le gouvernement a d’ailleurs lancé le 25 septembre dernier une campagne de prévention des accidents du travail graves et mortels car les chiffres sont alarmants :

640 000 accidents du travail en France en 2021 

39 000 accidents graves

Près de 700 personnes sont décédées des suites de ces accidents. 

Or, il a été constaté que les accidents du travail sont majoritairement causés par des incidents qui impliquent les équipements de travail mobiles et de levage, ainsi que des engins de chantier. Ce n’est pas seulement le BTP qui sera concerné par le suivi des accidents du travail mais bien tous les secteurs utilisant ces équipements.

L’analyse des signalements d’accidents du travail graves et mortels par les agents de l’Inspection du Travail entre 2017 et 2020 révèle des chiffres significatifs sur l’utilisation d’équipements de travail mobiles, d’engins de chantier et d’équipements de levage.

Selon l’Inspection du Travail, « 38% des signalements d’AT sont liés à l’utilisation d’équipements de travail. Il s’agit de la première cause des AT signalés. Parmi ces signalements, 24% correspondent à des AT mortels. »

Aussi, une attention particulière sur ces équipements a été portée par le plan national d’action du système d’inspection du travail pour la période 2023-2025.

 

Conformément au plan d’action national, la 2ème campagne nationale de contrôle se concentrera sur les équipements de travail

En 2023, deux campagnes ont été ou seront déployées par le Ministère du Travail : la première consacrée au respect des droits des salariés en temps partiel, la seconde prévue pour le dernier trimestre dans le but de prévenir les risques liés à l’utilisation des équipements de travail mobiles et de levage.

Présentée à la fin du mois de juin 2023 aux partenaires sociaux, la période de contrôle aura lieu au quatrième trimestre 2023 comme précisé sur le site du Ministère du Travail. 

Les principaux objectifs de cette campagne sont de mieux appréhender les risques associés à l’utilisation des équipements mobiles et de levage, de garantir le respect des règles régissant leur utilisation, de corriger les manquements constatés dans les entreprises contrôlées et de s’assurer de l’efficacité des sanctions et des mesures correctrices mises en place.

Une attention sera portée sur certains groupes de travailleurs considérés comme plus vulnérables tels que les jeunes, les intérimaires et les salariés travaillant pour des loueurs d’équipements.

Parmi les points de contrôles qui seront effectués, se trouvent :

  • le respect des règles de circulation dans les locaux, 
  • les vérifications périodiques des équipements (VGP), 
  • le levage de charge (charge maximale, survol, accroche/décroche), 
  • la formation des salariés, le maintien et le suivi des compétences et connaissances en matière de conduite en sécurité,
  • l’autorisation de conduite, qui inclut la formation, l’aptitude médicale, les informations etc.

Pour préparer votre entreprise à la campagne de contrôle à venir, vous pouvez vous appuyer sur notre solution Izypeo QHSE qui vous permet de gérer aisément :

 

Bonne nouvelle, Izypeo QHSE permet de gérer le DUER, outil indispensable pour répondre aux exigences de cette campagne nationale de contrôle.

L’utilisation d’équipements de travail mobiles ou de levage dans une entreprise ou sur un chantier doit être précédée d’une évaluation des risques qui y sont associés. Cette évaluation est de la responsabilité de l’employeur et est transcrite dans le document unique d’évaluation des risques (DUER), afin d’identifier les risques et définir des mesures de prévention qui permettront de protéger la santé et la sécurité des travailleurs, si le risque ne peut être supprimé ou évité. L’employeur doit ensuite veiller à la mise en œuvre effective des mesures de prévention. 

Chaque entreprise doit gérer des risques qui lui sont propres car les enjeux de sécurité sont différents mais le point commun est le fait de recenser et classer les risques selon des critères propres à l’entreprise.

Bien sûr, il n’y a pas de standardisation possible pour le DUERP mais si vous digitalisez vos processus QHSE avec la solution Izypeo QHSE, vous bénéficierez de sa grande flexibilité et de ses fonctionnalités de collecte et de calcul ultra paramétrables. Vous pouvez créer des formulaires de collecte sur-mesure et des calculs de risques automatisés et fiabilisés pour l’élaboration du DUERP, le tout par typologie de risque.

Grâce à nos fiches aisément adaptables sans code, vous pouvez gérer comme vous le souhaitez, vos équipements (dont ceux qui font l’objet de la campagne de contrôle) , vos formations et tous les contrôles nécessaires pour assurer la prévention et le suivi des accidents du travail

Certains de nos clients utilisent déjà notre solution QHSE pour :

  • Vérifier leurs échelles, PIRL, escabeaux, etc.
  • Gérer les chariots élévateurs,
  • Assurer le suivi des contrôles des coffrets chantier, des prises etc.,
  • Gérer les EPI (équipement de protection individuel),
  • Gérer les audits de prévention en interne,y compris  via l’application mobile,
  • etc.

Ces informations sont gérées et centralisées dans des fiches qui intègrent les points de contrôles avec conformité ou non-conformité et génèrent automatiquement des actions dans le plan d’actions selon vos procédures internes. 

 

Izypeo QHSE vous permet aussi de vous préparer grâce au suivi des accidents du travail et à la gestion simplifiée du passeport prévention 

Les contrôles porteront également sur les formations des collaborateurs et leurs aptitudes, des éléments qui sont accessibles via une bonne gestion du passeport prévention qui facilite le suivi des qualifications et habilitations de vos équipes. Vous pouvez vous appuyer sur le suivi réalisé dans le passeport prévention. Ces éléments sont également gérés avec Izypeo QHSE qui vous permet de digitaliser les données de formation et d’habilitation dans une base documentaire unique, de filtrer les données, de gérer des signatures électroniques et, comme pour les autres documents réglementaires, de mettre en place des suivis et des alertes ainsi que des indicateurs du niveau de formation de vos équipes.

N’hésitez pas à nous contacter pour avancer sur ce sujet rapidement.

 

Pour en savoir plus sur Izypeo et la digitalisation QHSE :

 

Pour aller plus loin :